NFT propriété intellectuelle : ce que vous devez vraiment savoir

NFT propriété intellectuelle, le lien entre un jeton numérique et les droits légaux sur une œuvre créative. Aussi connu sous le nom de propriété numérique, il s'agit d'un sujet souvent mal compris : acheter un NFT, ce n'est pas acheter le droit d'utiliser l'œuvre qu'il représente. Beaucoup pensent qu’en achetant un NFT d’art, ils deviennent propriétaires du tableau ou de la musique. Ce n’est pas vrai. Vous possédez un certificat sur la blockchain, pas les droits d’auteur. Le créateur garde tout : il peut continuer à vendre des copies, à les utiliser dans des publicités, ou à les montrer en ligne. C’est comme acheter un poster d’un film : vous avez le poster, pas le droit de le projeter dans un cinéma.

La propriété intellectuelle, l’ensemble des droits légaux sur les créations de l’esprit, comme les œuvres d’art, la musique ou les logiciels reste souvent intacte dans les contrats de vente NFT. La plupart des projets ne mentionnent même pas ces droits dans leurs conditions. Si vous achetez un NFT d’un artiste qui ne vous transfère pas explicitement les droits d’exploitation, vous ne pouvez ni le vendre en tant qu’impression, ni l’utiliser dans un jeu, ni en faire une série TV. Et si l’artiste disparaît ou vend ses droits à quelqu’un d’autre ? Vous n’avez aucun recours. C’est une réalité que peu de nouveaux acheteurs anticipent.

La tokenisation des œuvres, le processus de représenter une œuvre physique ou numérique sous forme de jeton sur blockchain peut sembler révolutionnaire, mais elle ne change rien aux lois existantes. En France, en Europe, aux États-Unis, les droits d’auteur s’appliquent toujours. Même si votre NFT est sur Ethereum ou Solana, la loi ne le reconnaît pas comme un transfert de propriété intellectuelle. Certains projets, comme Bored Ape Yacht Club, ont choisi de transférer les droits aux détenteurs — mais c’est une exception. La majorité des NFTs sont vendus comme des collections numériques, pas comme des actifs de propriété.

Et les licences NFT, les accords qui définissent comment un détenteur peut utiliser une œuvre associée à un jeton ? Elles sont souvent cachées dans des textes juridiques de 20 pages, ou pire, absentes. Si vous ne lisez pas les conditions, vous achetez un certificat, pas un droit. Vous pouvez être surpris un jour en recevant un avis de retrait de votre contenu sur Instagram, parce que l’artiste original a décidé de réclamer ses droits. C’est légal. Et vous, vous n’avez rien vu venir.

On voit de plus en plus de cas où des artistes vendent des NFTs sans protéger leurs propres œuvres, ou où des entreprises copient des créations et les tokenisent comme si c’était légitime. Le marché est encore sauvage. Il n’y a pas de système centralisé pour vérifier qui détient quoi. La blockchain trace la possession du jeton, pas la légitimité de l’œuvre. C’est un vide juridique que les escrocs exploitent.

Vous voulez acheter un NFT pour son esthétique ? Allez-y. Mais si vous pensez qu’il vous donne un contrôle sur l’œuvre, vous vous trompez. Et si vous êtes créateur, ne vendez pas votre NFT sans définir clairement ce que vous transférez. Sinon, vous perdez votre pouvoir. Ce n’est pas de la technologie qui résout ça. C’est de la clarté. De la transparence. Et surtout, de la lecture des petits caractères.

Dans les articles suivants, vous trouverez des analyses concrètes : des cas réels où des NFTs ont été contestés, des projets qui ont bien géré les droits, et d’autres qui ont tout perdu en une semaine. On vous montre comment vérifier les licences, où chercher les clauses cachées, et ce qu’il faut exiger avant d’acheter. Ce n’est pas de la théorie. C’est de la survie dans un monde où tout semble numérique, mais où les règles sont encore physiques.