CLARITY Act, Une proposition de loi américaine visant à clarifier le cadre réglementaire des actifs numériques en les classant comme marchandises ou valeurs mobilières selon leur usage réel. Also known as Clear Law for Digital Assets, it aims to end the regulatory gray zone that has left crypto companies guessing what’s allowed and what’s not. Ce n’est pas juste un nouveau règlement — c’est une tentative de mettre fin à des années d’incertitude qui ont poussé des projets à quitter les États-Unis ou à fermer leurs portes.
Le CLARITY Act s’attaque directement à un problème que vous avez peut-être déjà vécu : pourquoi Bittrex a fermé, pourquoi dYdX bloque des utilisateurs, ou pourquoi ProBit et Geco.one n’ont pas de licence européenne. Ces plateformes ne sont pas des arnaques — elles sont coincées entre deux mondes : la technologie décentralisée et les lois financières du XXe siècle. Le CLARITY Act essaie de créer une passerelle. Il propose de définir clairement ce qu’est une cryptomonnaie (un actif numérique utilisé comme moyen d’échange) et ce qu’est une security token (un jeton qui représente une part d’un projet, avec des droits financiers). Si un projet est une cryptomonnaie, il est régulé comme une marchandise par la CFTC. Si c’est un security token, c’est la SEC qui s’en occupe. Pas de chevauchement. Pas de confusion. Pas de poursuites surprises.
Et ça, c’est une bonne nouvelle pour les utilisateurs. Imaginez une plateforme comme BITmarkets ou ACSI Finance : si elles devaient respecter le CLARITY Act, elles devraient publier leurs audits, leur équipe, leurs frais. Pas de mystère. Pas de promesses de rendements fous sans explication. C’est aussi pourquoi des projets comme AmsterdamCoin ou MustangCoin ont disparu — ils n’auraient jamais pu passer le test de transparence. Le CLARITY Act ne protège pas les escroqueries. Il les rend impossibles à cacher.
Les échanges comme Coinlim ou Fmall Exchange ne pourraient plus fonctionner en silence. Si vous voyez un site sans KYC, sans régulation, sans équipe publique — et qu’il prétend être « décentralisé » — le CLARITY Act vous donnerait un levier pour le signaler. Il ne rend pas la crypto légale partout, mais il donne aux autorités un outil pour séparer le vrai du faux. Ce que vous allez découvrir dans les articles ci-dessous, c’est comment cette loi, même non adoptée, influence déjà les décisions des échanges, des gouvernements et des projets. De la Norvège qui interdit les mines pour préserver son énergie, à la Turquie qui bloque les paiements en crypto, en passant par les airdrops qui n’existent pas… tout est lié. Le CLARITY Act n’est pas encore loi. Mais il est déjà un miroir de ce que le marché doit devenir : clair, responsable, et sans illusion.
En 2025, les contrats avec cryptomonnaies sont légaux aux États-Unis, mais doivent suivre des règles strictes du CLARITY Act. Découvrez comment rédiger des clauses valides pour Bitcoin, stablecoins et contrats intelligents.